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Prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil

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il est donc recommandé aux maîtres d'ouvrage de ne plus recourir aussi systématiquement au prix ferme, mais de privilégier le recours aux formules d'actualisation, d'ajustement ou de révision de prix

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il faut cependant rappeler que les index généraux BT 01 et TP 01 sont des index ayant une valeur essentiellement statistique et que leur utilisation comme référence pour la révision des marchés n'est généralement pas pertinente. Les autres index plus détaillés par types de prestations ou de métiers (pour mémoire : 45 index BT et 18 index TP) sont en effet conçus pour être mieux adaptés au cas particulier que constitue chaque marché

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Il est également opportun de préciser que si, en raison de la spécificité du marché, il n'existe pas d'index adapté, il est possible d'utiliser, à titre exceptionnel, des formules paramétriques spécifiques représentatives de la structure des coûts de la prestation

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énumération Source officielle : Ministère des finances
énumération Référence du texte : instruction NOR EQUE0500019J du 25 janvier 2005
énumération Pour en savoir plus : http://www.admi.net/jo/20050204/EQUE0500019J.html


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